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Schéma de disposition de l usine d agglomération

8Feb 1952

REGIE OLERON DECHETS-REMBOURSEMENT D''UN …

2019-11-1 · Le schéma de mutualisation de la Communauté d''agglomération de La Rochelle est joint en annexe de la présente délibération. Ce document a été élaboré en concertation avec les instances mises en place par la Communauté d''agglomération au printemps 2015, qui se sont réunies à plusieurs reprises en 2015 et 2016 :

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21Feb 580

Stratégie de définition et d''implantation des grands ...

2013-5-24 · équipements publics à l''échelle du projet d''agglomération : vers un schéma directeur Une étude de 6 mois ne peut raisonnablement pas déboucher sur l''élaboration d''un schéma directeur des équipements à l''échelle du projet d''agglomération.

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19Feb 1949

Communauté d''agglomération de la région dieppoise …

2017-8-17 · 2017-8-17 · Obligations de faire 1 - Procéder aux formalités de mise à disposition de l''ancienne usine d''incinération. 2 - Appliquer la nomenclature comptable M4 au service des transports urbains. 3 - Adopter un pacte financier et fiscal. 4 - Adopter un schéma de mutualisation des services communaux et intercommunaux. 5 - Corriger la déclaration ...

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25Feb 987

SCoT de la Communauté d''Agglomération des Portes de …

2019-3-28 · Son élaboration a débuté le 20/03/2006 et il a été approuvé le 17/10/2011. L''établissement public ayant la compétence pour élaborer le schéma est la Communauté d''Agglomération Seine Normandie Agglomération (initialement la Communauté d''Agglomération des Portes de l''Eure).

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30Feb 1018

Usine d''assainissement : Amphitria | Métropole Toulon ...

2016-9-21 · 2016-9-21 · La communsauté d''agglomération Toulon Provence Méditerrannée organise les journées portes ouvertes de l''usine de dépollution Amphitria, à La Seyne-sur-Mer, les 14, 15 et …

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15Feb 1379

Développement économique

Afin de mieux connaître la situation, la Communauté d''agglomération a souhaité se doter d''un schéma territorial des infrastructures économiques, afin d''apporter aux entrepreneurs, une vision prospective du tissu économique et de ses spécificités. Un …

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8Feb 1549

Eau et Assainissement : schéma de distribution d''eau potable

Le schéma de distribution d''eau potable n''a pas à distinguer les types d''usagers du réseau sur la commune. L''article L2224-7-1 du Code général des collectivités territoriales, créé par ...

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11Feb 771

Le Scot de l''agglomération toulousaine n''est plus ...

2015-6-2 · En mai 2012, quelques mois seulement après l''approbation du nouveau Schéma de cohérence territoriale (Scot) de la grande agglomération toulousaine (qui s''applique à 117 communes), le Syndicat national des aménageurs lotisseurs (Snal) avait déposé un recours gracieux contre le le Smeat, le syndicat mixte d…

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28Feb 682

Une nouvelle usine de production d ...

Suite au Schéma Directeur de l''Alimentation en Eau Potable et de l''étude du devenir de l''usine actuelle de Pritz, Laval Agglomération a décidé de construire une nouvelle usine des eaux à environ 3 km en amont sur la commune de Changé. Dans ce cadre Laval Agglomération publie la déclaration d''intention du projet de construction d''une ...

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22Feb 1931

Modélisation du Schéma Directeur Tramway 2020 de la ...

2021-9-18 · MASTER TURP 2005 – Marc Monnier – « Modélisation du Schéma Directeur Tramway 2020 de l''Agglomération grenobloise ». 7 De part sa localisation géographique, l''agglomération est le secteur clé, le cœur des déplacements de la région urbaine grenobloise. Son organisation et son offre en transports en commun sont primordiales.

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30Feb 808

Collection FICHES PEDAGOGIQUES

2018-11-8 · L''ativité de l''agent mis à disposition est égie pa les ègles de l''oganisme d''a ueil mais il demeu e soumis à l''autoité disiplinaie de son administation d''oigine. • Arrêté de mise à disposition. • Signatu e d''une onvention ente les deux parties. • T ansfet de l''autoité fontionnelle à la olletivité d''a ueil ...

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7Feb 872

Institutions

La Communauté d''agglomération, qui en 2001 prend le nom de "Valenciennes Métropole", œuvre pour réduire les grands déséquilibres du territoire, développer l''économie et l''emploi …. Installée depuis 2002 dans les locaux de l'' Hôpital du Hainaut à Valenciennes, la Communauté d''agglomération…

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26Feb 568

ETUDE DE REALISATION D''UNE STATION-SERVICE …

2  · etude de realisation d''une station-service fonctionnant a l''energie solaire memoire pour l''obtention du master en ingenierie de l''eau et de l''environnement option : energie et procedes industrieles ----- présenté et soutenu publiquement le 25 juin 2013 par assilatahoun komlan

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4Feb 1862

Compétences d''agglomération

les voies de circulation constituant le réseau artériel à l''échelle de l''agglomération; ... l''élaboration et l''adoption du schéma de sécurité civile et du schéma de couverture de risques en matière de sécurité incendie; ... en vertu d''une disposition législative, à l''organisme auquel la municipalité a succédé.

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